MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

Conformément aux obligations d’information prévues par la réglementation en vigueur, nous vous informons que le présent site web appartient à :

• Adresse e-mail : info.maisonnatoli@gmail.com
• Nom commercial : Maison Natoli
• Site web : maisonnatoli.com

2. OBJET

Les présentes Mentions légales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site web, ainsi que les responsabilités découlant de l’utilisation de ses contenus, y compris les textes, images, designs, logos, produits, services et tout autre élément disponible sur le site.

L’accès et l’utilisation de ce site web confèrent la qualité d’utilisateur et impliquent l’acceptation pleine et sans réserve de l’ensemble des dispositions des présentes Mentions légales.

3. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisateur s’engage à utiliser le site web conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi, à l’ordre public et aux présentes Mentions légales.

Il est interdit d’utiliser le site web à des fins illicites ou préjudiciables aux droits et intérêts du titulaire ou de tiers, ou de toute manière susceptible d’endommager, de rendre inutilisable ou de surcharger le site web.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

L’ensemble des contenus du site web, notamment les textes, photographies, images, créations graphiques, logos, marques, icônes, logiciels et autres éléments, sont la propriété du titulaire ou celui-ci dispose des droits nécessaires à leur utilisation.

Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre forme d’exploitation est interdite sans l’autorisation expresse et écrite du titulaire.

5. RESPONSABILITÉ

Le titulaire ne garantit pas la disponibilité permanente du site web ni l’absence d’erreurs dans ses contenus, bien qu’il mette en œuvre tous les efforts raisonnables pour les éviter.

De même, il ne pourra être tenu responsable des dommages ou préjudices pouvant découler de l’utilisation des informations contenues sur le site web, ni de la présence de virus ou d’autres éléments susceptibles d’altérer les systèmes informatiques des utilisateurs.

6. LIENS VERS DES SITES TIERS

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Le titulaire n’est pas responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites externes.

L’inclusion de liens n’implique aucune forme d’association, de fusion ou de participation avec les entités concernées.

7. PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles fournies par les utilisateurs seront traitées conformément à la Politique de confidentialité du site web et à la réglementation applicable en matière de protection des données.

8. COOKIES

Ce site web utilise des cookies propres et/ou de tiers afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut consulter des informations détaillées dans la Politique de cookies correspondante.

9. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions légales sont régies et interprétées conformément à la législation espagnole.

Pour la résolution de tout litige pouvant découler de l’accès ou de l’utilisation du site web, les parties se soumettent aux juridictions compétentes conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des consommateurs et des utilisateurs.